Arrêtés municipaux temporaires
Pose d’une benne – 18 et 20 rue Léon Charpentier – GROLIER (mise en ligne le 26 janvier 2026)
Chaussée rétrécie et circulation par alternat rues Etienne Sautejeau et Saint Vincent – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 26 janvier 2026)
Chaussée et rétrécie, circulation par alternat rue des Templiers – CIRCET (mise en ligne le 21 janvier 2026)
Circulation par alternat – rue des Palmiers – La Cognardière – PHILIPPE ET FILS (mise en ligne le 21 janvier 2026)
Battue sur le secteur de la Mercredière, la Jeannière, le Pé de Sèvre – EPCV (mise en ligne le 21 janvier 2026)
Stationnement pour emménagement – 14 rue Pierre Abélard – LARRIEU (mise en ligne 19 janvier 2026)
Circulation par alternant – le Bois Joly – GROUPE DANIEL MAGOMEDOV (mise en ligne le 19 janvier 2026)
Circulation par alternat – Sanguèze – GROUPE DANIEL MAGOMEDOV (mise en ligne le 19 janvier 2026
Circulation par alternat – impasse du Petit Bois – SPIE (mise en ligne le 19 janvier 2026)
Circulation par alternat – rue Saint Étienne – SPIE (mise en ligne le 16 janvier 2026)
Circulation par alternat – Les Prineaux – SPIE (mise en ligne le 16 janvier 2026)
Circulation par alternat – Montifault – SPIE (mise en ligne le 16 janvier 2026)
Circulation par alternat – La Haute Brouardière – SPIE (mise en ligne le 16 janvier 2026)
Circulation par alternat – rue de la Sèvre – PN 14 – EFFO TP (mise en ligne le 14 janvier 2026)
Permission de voirie – rue des Templiers – IERT (mise en ligne le 22 décembre 2025)
Prolongation circulation par alternat – rue des Sports – ENSIO (mise en ligne le 08 janvier 2026)
Circulation par alternat – rue des Sports – SPIE (mise en ligne le 12 janvier 2026)
Circulation par alternat – Montifault – OPERA TP (mise en ligne le 12 décembre 2025)
Installation zone de chantier – rues Prosper Mérimée et Anne Roucou – COULON Frères (mise en ligne le 02 octobre 2025)
Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail en 2025 (mise en ligne le 24 déc. 2024)
Arrêtés municipaux permanents
Interventions sur la voirie pour 2026 – CIRCET (mise en ligne le 19 janvier 2026)
Interventions sur la voirie pour 2026 – COLAS FRANCE – ETABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 05 décembre 2025)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 12/09/2025)
Circulation interdite aux véhicules à deux roues motorisés – V.C. n°206 rue de la Vallée (mise en ligne le 25 juin 2025)
Création d’une « zone bleue » rue Amiral de la Galissonnière (mise en ligne le 14 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 34 rue Pierre Abélard – Fibre 44 ( mise en ligne le 05 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 20 rue Saint Vincent – Fibre 44 (mise en ligne le 04 mars 2025)
2025-007 Prise de possession d’immeubles sans maître (mise en ligne 01/03/2025)
Interventions sur la voirie pour 2026 – AXIONE (mise en ligne le 22 décembre 2025)
Intervention sur les réseaux d’eau potable pour 2026 – STGS (mise en ligne le 22 décembre2025)
Création d’écluses et zone 30 km/heure – rue des Vignes (mise en ligne le 09 octobre 2024)
Règlementation sur la circulation RD 7 Les Roitelières (mise en ligne le 07 octobre 2024)
Règlement marché municipal (mise en ligne 29/06/2024)
Retrait de délégation 6e adjoint (mise en ligne 29/06/2024)
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2025 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE (mise en ligne 08/01/2025)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
Autres arrêtés
DIG valant déclaration de travaux – CTEau Goulaine-Divatte-Robinet (mise en ligne le 01 oct 2024)
Circulation par alternat – travaux sur le PN n°13 – Les Quatre Routes – entreprise ECTP (mise en ligne le 05 janvier 2026)
Arrêté préfectoral – bruits de voisinage (mise en ligne le 03 juin 2024)
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)