Arrêtés municipaux temporaires
Stationnement pour coulage béton place de l’Eglise – BATI RENOV CONCEPT (mise en ligne le 05 novembre 2026)
Interventions sur voirie GROUPE ALQUENRY (mise en ligne le 05 novembre 2026)
Circulation par alternat route de la Gatine – travaux de raccordement fibre – SPIE (mise en ligne le 05 novembre 2026)
Echafaudage rue du Bois Joly – travaux couverture – SAMM (mise en ligne le 28 octobre 2026)
Circulation par alternat Les Bois – travaux extension et branchement télecom – VFE 85 (mise en ligne le 28 octobre 2026)
Dépose de matériaux pour travaux de toiture rue Pierre Abélard – BOIZIEAU COUVERTURE (mise en ligne le 28 octobre 2026)
Circulation par alternat rue Pierre Abélard – travaux de raccordement fibre – ERT TECHNOLOGIE (mise en ligne le 28 octobre 2026)
Circulation par alternat rue de la Sèvre – travaux électriques – SPIE (mise en ligne le 28 octobre 2026)
Installation mâts pour caméra vidéo PN 14 rue Saint Michel et rue de la Sèvre – SNCF (mise en ligne le 19 octobre 2026)
Circulation par alternat rue Léon Charpentier – SPIE (mise en ligne le 14 octobre 2026)
Circulation par alternat – travaux de curage es Bois – 2LTP (mise en ligne le 09 octobre 2026)
Travaux électriques aériens rue Etienne Sautejeau – PHILIPPE ET FILS (mise en ligne le 09 octobre 2026)
Circulation par alternat – travaux sur PN n°14 – RD 149 – rue Saint Michel et rue de l’Amiral de la Galissonnière – SNCF (mise en ligne le 02 octobre 2026)
Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au bruit concernant le travail de nuit – SNCF (mise en ligne le 02 octobre 2026)
Circulation par alternat Villeneuve – VFE 85 (mise en ligne le 30 septembre 2026)
Circulation par alternat Montifault – SPIE (mise en ligne le 21 septembre 2026)
Chaussée rétrécie rue de l’Hermitage – GEO-FOR (mise en ligne le 21 septembre 2026)
Circulation par alternat Les Bois – SPIE (mise en ligne le 09 septembre 2026)
Interdiction des Feux d’Artifice (mise en ligne le 02 juillet 2026)
Prolongation installation d’une grue – place de l’Eglise – BATI RENOV CONCEPT (mise en ligne le 02 octobre 2026)
Entretien calvaire de la Cognardière – rue Léon Charpentier- SOS CALVAIRES (mise en ligne le 13 mars 2026)
Fermeture chemin communal (mise en ligne le 03 février 2026)
Installation zone de chantier – rues Prosper Mérimée et Anne Roucou – COULON Frères (mise en ligne le 02 octobre 2025)
Arrêtés municipaux permanents
Règlementation aire de jeux rue Prosper Mérimée (mise en ligne le 05 février 2026)
Interventions sur la voirie pour 2026 – CIRCET (mise en ligne le 19 janvier 2026)
Interventions sur la voirie pour 2026 – COLAS FRANCE – ETABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 05 décembre 2025)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 12/09/2025)
Circulation interdite aux véhicules à deux roues motorisés – V.C. n°206 rue de la Vallée (mise en ligne le 25 juin 2025)
« zone bleue » rue de l’Amiral de la Galissonnière (mise en ligne le 29 septembre 2026)
Instauration d’une servitude de passage 34 rue Pierre Abélard – Fibre 44 ( mise en ligne le 05 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 20 rue Saint Vincent – Fibre 44 (mise en ligne le 04 mars 2025)
2025-007 Prise de possession d’immeubles sans maître (mise en ligne 01/03/2025)
Interventions sur la voirie pour 2026 – AXIONE (mise en ligne le 22 décembre 2025)
Intervention sur les réseaux d’eau potable pour 2026 – STGS (mise en ligne le 22 décembre2025)
Création d’écluses et zone 30 km/heure – rue des Vignes (mise en ligne le 09 octobre 2024)
Règlementation sur la circulation RD 7 Les Roitelières (mise en ligne le 07 octobre 2024)
Règlement marché municipal (mise en ligne 29/06/2024)
Retrait de délégation 6e adjoint (mise en ligne 29/06/2024)
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2026 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE(mise en ligne 07/04/2026)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
Autres arrêtés
Circulation par alternat RD 149 pour travaux d’extension du réseau AEP (mise en ligne le 05 novembre 2026)
DIG valant déclaration de travaux – CTEau Goulaine-Divatte-Robinet (mise en ligne le 01 oct 2024)
Arrêté préfectoral – bruits de voisinage (mise en ligne le 03 juin 2024)
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)