Arrêtés municipaux temporaires
Chaussée rétrécie carrefour rue Léon Charpentier-rue des Rouliers – TECHNIROUTE/REPAROUTE (mise en ligne le 15 septembre 2026)
Circulation par alternat rue des Templiers – ELAGAGE DE LA DIVATTE (mise en ligne le 09 septembre 2026)
Circulation par alternat Les Bois – SPIE (mise en ligne le 09 septembre 2026)
Route barrée rue du Plessis Guéry – SARL LUNEAU (mise en ligne le 09 septembre 2026)
Prolongation de la fermeture de l’aire de jeux rue Prosper Mérimée – travaux de réfection du sol – EDEN COM (mise en ligne le 09 septembre 2026)
Circulation par alternat rue de l’Amiral de la Galissonnière – travaux électriques – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 24 août 2026)
Circulation par alternat rue Etiennne Sautejeau, rue Saint Vincent – travaux de renforcement électrique – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 24 août 2026)
Circulation par alternat – La Lande – OPERA TP (mise en ligne le 10 juillet 2026)
Travaux de raccordement électrique – La Maison Neuve – EL2D (mise en ligne le 09 juillet 2026)
Interdiction des Feux d’Artifice (mise en ligne le 02 juillet 2026)
Installation grue – place de l’Eglise – BATI RENOV CONCEPT (mise en ligne le 24 juillet 2026)
Circulation par alternat RD149 – travaux d’extension du réseau AEP (mise en ligne le 29 juin 2026)
Route barrée rue des Mésanges – Fête des voisins la Cognardière (mise en ligne le 18 juin 2026)
Entretien calvaire de la Cognardière – rue Léon Charpentier- SOS CALVAIRES (mise en ligne le 13 mars 2026)
Fermeture chemin communal (mise en ligne le 03 février 2026)
Installation zone de chantier – rues Prosper Mérimée et Anne Roucou – COULON Frères (mise en ligne le 02 octobre 2025)
Arrêtés municipaux permanents
Règlementation aire de jeux rue Prosper Mérimée (mise en ligne le 05 février 2026)
Interventions sur la voirie pour 2026 – CIRCET (mise en ligne le 19 janvier 2026)
Interventions sur la voirie pour 2026 – COLAS FRANCE – ETABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 05 décembre 2025)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 12/09/2025)
Circulation interdite aux véhicules à deux roues motorisés – V.C. n°206 rue de la Vallée (mise en ligne le 25 juin 2025)
Création d’une « zone bleue » rue Amiral de la Galissonnière (mise en ligne le 14 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 34 rue Pierre Abélard – Fibre 44 ( mise en ligne le 05 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 20 rue Saint Vincent – Fibre 44 (mise en ligne le 04 mars 2025)
2025-007 Prise de possession d’immeubles sans maître (mise en ligne 01/03/2025)
Interventions sur la voirie pour 2026 – AXIONE (mise en ligne le 22 décembre 2025)
Intervention sur les réseaux d’eau potable pour 2026 – STGS (mise en ligne le 22 décembre2025)
Création d’écluses et zone 30 km/heure – rue des Vignes (mise en ligne le 09 octobre 2024)
Règlementation sur la circulation RD 7 Les Roitelières (mise en ligne le 07 octobre 2024)
Règlement marché municipal (mise en ligne 29/06/2024)
Retrait de délégation 6e adjoint (mise en ligne 29/06/2024)
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2026 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE(mise en ligne 07/04/2026)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
Autres arrêtés
Route barrée RD 116 – Animation Four à pain PTL (mise en ligne le 27 mars 2026)
DIG valant déclaration de travaux – CTEau Goulaine-Divatte-Robinet (mise en ligne le 01 oct 2024)
Circulation par alternat – travaux sur le PN n°13 – Les Quatre Routes – entreprise ECTP (mise en ligne le 05 janvier 2026)
Arrêté préfectoral – bruits de voisinage (mise en ligne le 03 juin 2024)
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)