Arrêtés municipaux temporaires
Défilé OGEC ECole Saint Joseph (mise en ligne le 23 avril 2024)
Echafaudage 18 rue Pierre Abélard – L’ATELIER DE CECILE (mise en ligne le 22 avril 2024)
Permission de voirie – chemin communal – EIFFAGE ÉNERGIE DISTRIBUTION (mise en ligne le 19 avril 2024)
Echafaudage 19-21 place de l’Eglise – SUD LOIRE PROJECTION (mise en ligne le 19 avril 2024)
Route barrée passage des Fosses Blondin – SPIE (mise en ligne le 19 avril 2024)
Circulation par alternat Villeneuve – SPIE (mise en ligne le 18 avril 2024)
Circulation par alternat Villeneuve – SCOP GUERIN BREMAUD (mise en ligne le 16 avril 2024)
Circulation par alternat La Jeannière – PHILIPPE ET FILS (mise en ligne le 16 avril 2024)
Permission de voirie Le Bois Lambert – OMEXOM (mise en ligne le 11 avril 2024)
Circulation par alternat rue des Claircontes – SPIE (mise en ligne le 05 avril 2024)
Circulation par alternat rue Saint Vincent – SPIE (mise en ligne le 05 avril 2024)
Circulation par alternat la Haute Brouardière – SPIE (mise en ligne le 05 avril 2024)
Prolongation échafaudage 37 rue Saint Vincent – EURL BASTARD (mise en ligne le 28 mars 2024)
Permission de voirie place de l’Eglise et rue Amiral de la Galissonnière – PL TECHNOLOGIES (mise en ligne le 16 avril 2024)
Circulation par alternat le Bois Lambert – SPIE (mise en ligne le 28 mars 2024)
Circulation par alternat rue Pierre Abélard – CIRCET (mise en ligne le 27 mars 2024)
Permission de voirie – entretien calvaires sur la communes – SOS CALVAIRES (mise en ligne le 26 mars 2024)
Permission de voirie – entretien calvaire le Pé de Sèvre – SOS CALVAIRES (mise en ligne le 26 mars 2024)
Route barrée rue des Vignes – AUBRON MECHINEAU (mise en ligne le 15 mars 2024)
Circulation par alternat rue Léon Charpentier – CIRCET (mise en ligne le 05 mars 2024)
Permission de voirie sur l’ensemble des voies communales – SARL CABLING SYSTEM (mise en ligne le 05 mars 2024)
Permission de voirie sur l’ensemble des voies communales – SAS RWT-ENERGY (mise en ligne le 05 février 2024)
Raccordement réseau eaux pluviales – 17 ter rue des Templiers – LOUAKED/POUPARD (mise en ligne le 18 janvier 2024)
Dérogation à La Règle Du Repos Dominical Des Commerces De Détail En 2024 (mise en ligne le 26/12/2023)
Arrêtés municipaux permanents
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les réseau d’eau potable pour 2024 – STGS (mise en ligne 11/01/24)
Interventions sur la voirie pour 2024 – COLAS France – Établissement GADAIS (mise en ligne 28/15/23)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2024 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE (mise en ligne 28/12/23)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Arrêté permanent relatif aux nuisances sonores et bruits de voisinage (mise en ligne 31/05/23)
Interventions sur le réseau d’eau potable – STGS (mise en ligne 04/05/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
interventions sur les installations d’éclairage public – BOUYGUES ÉNERGIE & SERVICE (mise en ligne 05/01/23)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 21/10/22)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
- Liste des avis de dépôt 19-04-2024 (mise en ligne : 19/04/2024)
- Liste des décisions 19-04-2024 (mise en ligne : 19/04/2024)
Autres arrêtés et réglementations
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)