Arrêtés municipaux temporaires
Route barrée rue des sports – travaux béton – BTV (mise en ligne le 15 mai 2025)
Installation barnums 17 bis rue Saint Vincent – AMARANTE (mise en ligne le 09 mai 2025)
Emménagement 7 bis rue Saint Vincent – ROUSSELIERE (mise en ligne le 09 mai 2025)
Circulation par alternat rue Saint Michel – SARL COULON Frères (mise en ligne le 09 mai 2025)
Défilé kermesse école Saint Joseph – OGEC (mise en ligne le 07 mai 2025)
Circulation par alternat rue des Sports – BLANLOEIL TP (mise en ligne le 30 avril 2025)
Circulation par alternat VC n°14 Le Pré du Pont Grenouiller – SAS ROLAND PRIEUR (mise en ligne le 23 avril 2025)
Terrain stabilisé – SARL RONDEAU (mise en ligne le 23 avril 2025)
Installation d’une benne 1 rue des Vignes – MARTIN (mise en ligne le 17 avril 2025)
Echafaudage passe des Fosses Blondin – LOIRE INNOV HABITAT (mise en ligne le 11 avril 2025)
Circulation par alternat rue de la Vallée – SPIE (mise en ligne le 04 avril 2025)
Circulation par alternat La Lande – SPIE (mise en ligne le 31 mars 2025)
Circulation par alternat rue du Moulin à Cheval – SPIE (mise en ligne le 31 mars 2025)
Stationnement nacelle – 2 au 6 rue Saint Vincent – SPIE (mise en ligne le 31 mars 2025)
Circulation par alternat rue des Templiers, route barrée rue Prends Y Garde et chemin de Saint Jean – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 31 mars 2025)
Route barrée – Port Domino « Fête des voisins » (mise en ligne le 31 mars 2025)
Circulation interdite rue Anne Roucou « Nuit d’Abélard » – PTL (mise en ligne le 28 mars 2025)
Circulation par alternat rue de la Sèvre – SPIE (mise en ligne le 20 mars 2025)
Circulation par alternat Bigrolle – SPIE (mie en ligne le 20 mars 2025)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales – 17 Les Bois – FLAU (mie en ligne le 18 mars 2025)
Travaux électriques – 17 ter rue des Templiers – SPIE (mise en ligne le 10 mars 2025)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales – 47 Brétigné – DE MIRANDA et ROUAUD (mise en ligne le 14 janvier 2025)
Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail en 2025 (mise en ligne le 24 déc. 2024)
Arrêtés municipaux permanents
Création d’une « zone bleue » rue Amiral de la Galissonnière (mise en ligne le 14 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 34 rue Pierre Abélard – Fibre 44 ( mise en ligne le 05 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 20 rue Saint Vincent – Fibre 44 (mise en ligne le 04 mars 2025)
2025-007 Prise de possession d’immeubles sans maître (mise en ligne 01/03/2025)
Interventions sur la voirie pour 2025 – COLAS FRANCE – ETABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 15 janvier 2025)
Interventions sur la voirie pour 2025 – AXIONE (mise en ligne le 18 décembre 2024)
Interventions sur les réseau d’eau potable pour 2025 – STGS (mise en ligne 12/12/24)
Création d’écluses et zone 30 km/heure – rue des Vignes (mise en ligne le 09 octobre 2024)
Règlementation sur la circulation RD 7 Les Roitelières (mise en ligne le 07 octobre 2024)
Règlement marché municipal (mise en ligne 29/06/2024)
Retrait de délégation 6e adjoint (mise en ligne 29/06/2024)
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2025 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE (mise en ligne 08/01/2025)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 21/10/22)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
Autres arrêtés et réglementations
Travaux de signalisation horizontale sur les routes départementales 74, 149, 215, 254, 407, 751, 756 et 763 – ESVIA (mise en ligne le 12 mai 2025)
DIG valant déclaration de travaux – CTEau Goulaine-Divatte-Robinet (mise en ligne le 01 oct 2024)
Circulation réglementée sur la RD 149 (mise en ligne le 24 juin 2024)
Circulation réglementée sur le RD 7 (mise en ligne le 13 juin 2024)
Circulation règlementée sur la RD 116 (mise en ligne le 13 juin 2024)
Arrêté préfectoral – bruits de voisinage (mise en ligne le 03 juin 2024)
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)