Arrêtés municipaux temporaires
Permission de voirie – Le Bourg – SAMM (mise en ligne le 20 septembre 2023)
Circulation et stationnement interdits la Jeannière (mise en ligne le 19 septembre 2023)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales 8ter rue des Mésanges (mise en ligne le 19 septembre 2023)
Circulation et Stationnement place de l’Eglise et rue Saint Etienne -125 Ans du Centre de Secours et d’Incendie (mise en ligne le 19 septembre 2023)
Renouvellement poteau incendie rue Etienne Sautejeau – SAUR (mise en ligne le 19 septembre 2023)
Permission de voirie 12 rue des Caillères – OPERA TP (mise en ligne le 29 août 2023)
Permission de voirie 14 rue de la Vallée – PHILIPPE ET FILS (mise en ligne le 25 août 2023)
Permission de voirie – rue Léon Charpentier – PHILIPPE ET FILS (mise en ligne le 27 juillet 2023)
Permission de voirie sur voiries communales – ETA (mise en ligne le 21 juillet 2023)
Permission de voirie – Bigrolle – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 06 juillet 2023)
Pose d’un échafaudage place de l’église (prolongation) (mise en ligne le 14/09/23)
Pose d’un échafaudage 10 rue Pierre Abélard (mise en ligne le 21/09/23)
Arrêtés municipaux permanents
Interventions sur voirie – COLAS FRANCE ÉTABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 15 juin 2023)
Arrêté permanent relatif aux nuisances sonores et bruits de voisinage (mise en ligne le 31/05/2023)
Interventions sur le réseau d’eau potable – STGS (mise en ligne le 04/05/2023)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne le 19/04/2023)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne le 31 mars 2023)
interventions sur les installations d’éclairage public – BOUYGUES ÉNERGIE & SERVICE (mise en ligne le 05 janvier 2023)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne le 21 octobre 2022)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/2022)
Dépôts sauvages (mise en ligne : 13/07/2022)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Urbanisme
- Liste des avis de dépôt 08-09-2023 (mise en ligne : 11/09/2023)
- Liste des décisions 08-09-2023 (mise en ligne : 11/09/2023)
Autres arrêtés et réglementations
Arrêté de restriction des usages de l’eau de 2023 (mise à jour : 21/09/2023) + arrêté cadre
Arrêté Reconnaissance de calamité agricole – Sécheresse 2022 (mise en ligne : 31/08/2023)
Contrôle des structures – attestation de décision tacite (mise en ligne : 28/09/2022)