Arrêtés municipaux temporaires
- Permission de voirie – Chemin des Gohaux – ENEDIS (mise en ligne le 21 mars 2023)
- Permission de voirie – rue Etienne Sautejeau – ENEDIS (mise en ligne le 21 mars 2023)
- Permission de voirie – rue Pierre Abélard – ENEDIS (mise e ligne le 21 mars 2023)
- Permission de voirie – Le Pré Naud – SPIE (mise en ligne le 21 mars 2023)
- Permission de voirie – 31 bis rue Saint Vincent – RAPP (mise en ligne le 17 ars 2023)
- Permission de voirie – 8 ter rue des Mésanges – STGS LOIRE (mise en ligne le 17 mars 2023)
- Permission de voirie – chemin de la Venelle – STGS LOIRE (mise en ligne le 17 mars 2023)
- Permission de voirie – Brétigné – RELANDEAU TP (mise en ligne le 08 mars 2023)
- Battue à proximité du site CASTEL Frères – ECPV (mise en ligne le 06 mars 2023)
- Permission de voirie – route de l’Hyvernière (lot B) – BIRE (mise en ligne le 06 mars 2023)
- Permission de voirie – route de L’Yvernière (lot A) – BIRE (mise en ligne le 06 mars 2023)
- Échafaudage 16 rue Saint Vincent – AUBOURG (mise en ligne le 03 mars 2023)
- Permission de voirie – rues Léon Charpentier, des palmiers et des Rouliers – CIRCET (mise en ligne le 03 mars 2023)
- Prolongation permission de voirie sur l’ensemble de la commune – AXIONE (mise en ligne le 03 mars 2023)
- Permission de voirie – 10 rue des Vignes – SAUR (mise en ligne le 01 mars 2023)
- Permission de voirie – Le Bois Joly – SPIE (mise en ligne le 28 février 2023)
- Permission de voirie – chemin de la Venelle – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 28 février 2023)
- Battue secteur de la Joconde et la Jeannière – EPCV (mise en ligne le 28 février 2023)
- Permission de voirie – 12 rue de la Sèvre – STGS LOIRE (mise en ligne le 22 février 2023)
- Défilé carnaval APEL Ecole Saint Jopseh (mise en ligne le 21 février 2023)
- Prolongation permission de voirie rue du Bois Joly – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 21 février 2023)
- Permission de voirie passage des Fosses Blondin et place de l’Eglise – SAUR (mise en ligne le 21 février 2023)
- Stationnement 24 rue Pierre Abélard – SARL THUAUD Jean-Pierre(mise en ligne le 21 février 2023)
- Permission de voirie Brétigné – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 20 février 2023)
- Permission de voirie – 30-32 rue Pierre Abélard – COURTEILLE-COUSSEAU (mise en ligne le 09 février 2023)
- Battue entre le Plessis Guéry et le musée du vignoble – ACV (mise en ligne le 09 février 2023)
- Route barrée rue des Vignes – SADE CGTH NANTES (mise en ligne le 08 février 2023)
- Prolongation permission de voirie rue des Templiers – VTPS (mise en ligne le 06 février 2023)
- Circulation par alternat – La Mare Merlet – CIRCET (mise en ligne le 27 janvier 2023
- Permission de voirie – 28 rue Pierre Abélard – GAGNEUX et MACE (mise en ligne le 27 janvier 2023)
- Branchement AEP – 41 ZA des Roitelières – SAUR (mise en ligne le 27 janvier 2023)
- Permission de voirie – Chemin de la Venelle – SADE CGTH (mise en ligne le 27 janvier 2023)
- Permission de voirie – rue Pierre Abélard – PRESTIGE AGENCEMENT (mise en ligne le 26 janvier 2023)
- Permission de voirie – Le Pré Naud – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 25 janvier 2023)
- Pose d »échafaudage 14 rue Pierre Abélard – MACONNERIE SERVICE (mise en ligne le 25 janvier 2023)
- Permission de voirie – voies communales – STEG (mise en ligne le 20 janvier 2023)
- Route barrée – Passage des Fosses Blondin – SPIE (mise en ligne le 20 janvier 2023)
- Permission de voirie – rue Pierre Abélard – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 20 janvier 2023)
- Permission de voirie – Le Bois Lambert – CIRCET (mise en ligne le 20 janvier 2023)
- Permission de voirie – 15 rue des Templiers – VTPS (mise en ligne le 13 janvier 2023)
- Interventions sur l’ensemble des voies communales pour le tirage de la fibre optique – SAS RWT-ENERGY (mise en ligne le 13 janvier 2023)
- Permission de voirie rue du Plessis Guéry – ECR Environnement ( mise en ligne le 10 janvier 2023)
- Permission de voirie rue du Bois Joly – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 06 janvier 2023)
- Permission de voirie 2 bis rue de l’Hermitage – IERT (mise en ligne le 05 janvier 2023)
- Permission de voirie 7 le Pré Naud – IERT (mise en ligne le 05 janvier 2023)
- Permission de voirie sur l’ensemble des voies de la commune (mise en ligne : 29/07/2022)
Arrêtés municipaux permanents
Interventions sur les installations d’éclairage public – BOUYGUES ÉNERGIE & SERVICE (mise en ligne le 05 janvier 2023)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne le 21 octobre 2022)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/2022)
Dépôts sauvages (mise en ligne : 13/07/2022)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Urbanisme
- Liste des avis de dépôt 10-03-2023 (mise en ligne : 13/03/2023)
- Liste des décisions 10-03-2023 (mise en ligne : 13/03/2023)
Autres arrêtés et réglementations
Arrêté relatif à l’interdiction de la vente et utilisation des artifices de divertissement du 16 au 19 décembre 2022 (mise en ligne 15/12/2022)
Arrêté portant approbation du plan Grand Froid (mise en ligne le 02/12/2022)
Arrêté de restriction des usages de l’eau de 2022 (mise à jour : 18/11/2022)
Contrôle des structures – attestation de décision tacite (mise en ligne : 28/09/2022)